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Dernières mises en ligne

domaine Eco-management, gestion écoresponsable > Risques
Organismes agréés, habilités ou accrédités
type de document Législations, réglementations date d'édition /0

Le recours à des organismes agréés par le ministère chargé du Travail, ou par l' ASN (Autorité de sûreté nucléaire) pour ce qui concerne les rayonnements ionisants, résulte de dispositions réglementaires. Ce recours n'est pas obligatoire pour l'ensemble des vérifications périodiques réalisées dans les entreprises ; en revanche il sera prescrit en cas de contrôle effectué sur mise en demeure de

domaine Préservation des ressources
Un risque de pénurie de minéraux pour les technologies
type de document Etudes de marché, études prospectives date d'édition 06/2010

Selon un rapport publié par la Commission européenne, qui a étudié la disponibilité de 41 minéraux essentiels à la fabrication de produits de haute technologie et de produits de consommation courante, une pénurie d’approvisionnement est à prévoir pour 14 d’entre eux.

domaine Préservation des ressources > Gestion de l'eau
Dessalement : Prévision d'investissements doublés d'ici 2016
type de document Etudes de marché, études prospectives date d'édition 06/2010

Selon l'étude « Desalination Technology Markets » publiée par Pike Research, société de conseil spécialisée sur les marchés liés aux technologies propres, il ressort que le marché mondial du dessalement devrait doubler entre 2010 et 2016, passant de 6,5 à 13 milliards d'euros d'investissements / an.

Les raisons de la croissance de ce marché sont :
* une augmentation de la demande en

domaine Préservation des ressources > Gestion de l'eau
L’eau : Marché stratégique à Singapour
type de document Etudes de marché, études prospectives / Stratégies, initiatives, coopérations date d'édition 03/2010

Même si Singapour est située dans une zone équatoriale et bénéficie de fortes chutes de pluie, plus de 50% de l'eau vient actuellement de Malaisie.

Investir dans la recherche et la technologie pour développer une meilleure gestion du cycle de l’eau est donc un enjeu majeur pour cette Ville-Etat,

domaine Gestion des déchets et autres nuisances / Eco-management, gestion écoresponsable > Risques
Compostage : Evaluation des risques pour les travailleurs
type de document Notes et rapports techniques date d'édition 04/2010

Selon le rapport de l’Agence de santé et de sécurité britannique (Health and Safety Executive) mis en ligne en avril 2010, les personnes travaillant sur les sites de compostage peuvent être exposées à des taux élevés de bioaérosols (micro-organismes en suspension dans l’air émis lors de la manipulation de déchets organiques en décomposition),

domaine Préservation des ressources > Energie
Marché solaire International – Prévisions à 2014
type de document Etudes de marché, études prospectives date d'édition 05/2010

Selon le rapport de l'Association européenne des industriels du photovoltaïque (EPIA), l'Europe a conservé le leadership du marché avec près de 16 GW de capacités installées en 2009, soit 70% de la puissance mondiale cumulée à la fin 2009 (23 GW au total).
Le Japon (2,6 GW) et les Etats-Unis (1,6 GW) arrivent ensuite.

domaine Gestion des déchets et autres nuisances > Gestion des déchets
Etude comparative des utilisations des granulats issus des pneus usagés en Europe
type de document Etudes de marché, études prospectives date d'édition 12/2009

L’étude menée par Aliapur ( Eco-organisme en charge de la filière de collecte et de traitement des pneus usagés)permet d’avoir une vision globale de la filière des granulats issus des pneus usagés en Europe (opérateurs granulateurs et de transformation, applications, tendances,

domaine Gestion des déchets et autres nuisances > Gestion des émissions gazeuses
Emissions de GES : baisse des émissions nationales en 2008
type de document Notes et rapports techniques date d'édition 04/2010

Selon l’inventaire réalisé par le CITEPA et remis à Jean-Louis Borloo, ministre de l'Écologie en charge des Négociations sur le Climat, les émissions de gaz à effet de serre (GES) de la France sont estimées à 527 MteqCO2 (millions de tonnes équivalent CO2) pour 2008, soit une baisse de 0,6 % par rapport à 2007.

domaine Gestion des déchets et autres nuisances > Gestion des déchets, Gestion des émissions gazeuses / Préservation des ressources > Gestion de l'eau, Energie, Produits
Eco-innovation : tendances et enjeux économiques
type de document Etudes de marché, études prospectives date d'édition 02/2010

Lors des 6èmes Rencontres INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) de l'Innovation, les résultats de l'étude sectorielle sur les tendances et les enjeux des éco-innovations ont été présentés.

Ont été abordés les principaux points suivants :
- Influence du Grenelle de l'environnement sur l'éco-innovation
- Pourcentage des cleantech dans le paysage des brevets français
- Place

domaine ICPE - Installation classée pour la protection de l'environnement
ICPE : Publication d'un rapport sur la protection contre la foudre
type de document Législations, réglementations date d'édition 01/2010

L'INERIS a mis en ligne sur son site internet le rapport d'étude datant de janvier 2010 « Protection contre la foudre des installations classées pour la protection de l'environnement - Guide : Appréciation des documents exigibles en application de l'arrêté foudre du 15 janvier 2008 »

Ce rapport est un guide d'appréciation des documents exigibles en application de l'arrêté foudre du

domaine Préservation des ressources > Produits
REACH : Boite à outils d'entreprises à entreprises
type de document Stratégies, initiatives, coopérations / Législations, réglementations date d'édition 10/2009

'REACH : d'entreprises à entreprises
Réflexions et propositions concrètes de dirigeants de PME'
est un guide de bonnes pratiques réalisé par le réseau des Chambres de Commerce et d'Industrie de Haute-Normandie et Entreprise Europe, en collaboration avec 14 entreprises.

domaine Préservation des ressources > Produits
REACH : rapport annuel de l'ECHA (Agence européenne des produits chimiques)
type de document Législations, réglementations date d'édition 03/2010

L’ECHA (European Chemicals Agency ou Agence européenne des produits chimiques) a rendu public son rapport d’évaluation du traitement des dossiers enregistrés pour 2009.
L’agence a reçu 406 dossiers d’enregistrement complets en 2009 (10 en 2008) et a commencé l’évaluation de 35 d’entre eux (27 contrôles de conformité et 8 examens de proposition de tests de toxicité).

domaine Préservation des ressources > Produits
REACH : Plaquette MEEDDM - Le temps passe Créez vos forums d’échange d’informations
type de document Législations, réglementations date d'édition 02/2009

Prévenir les risques sanitaires et environnementaux liés à l’utilisation de certaines substances chimiques est désormais une nécessité acceptée par tous.

Dans ce contexte, le règlement européen REACH vise à construire un véritable système d’information sur les substances chimiques produites et importées à partir de plus d’une tonne par an pour, et à terme, à mieux encadrer leur utilisation,

domaine Gestion des déchets et autres nuisances > Gestion des déchets
Etude du cadre réglementaire, technique et économique des nouvelles contraintes de dépollution des véhicules hors d'usage (VHU)
type de document Notes et rapports techniques / Etudes de marché, études prospectives / Législations, réglementations date d'édition 12/2009

Ce rapport de l'ADEME sur les nouvelles contraintes de dépollution des véhicules hors d'usage, concerne spécifiquement trois types d'équipements :
* les réservoirs GPL/GNV,
* les dispositifs pyrotechniques
* les fluides de circuits de climatisation.

Y sont décrits par équipements :
- Le principe de fonctionnement et le contexte économique
- Les pratiques et filière de dépollution
-

domaine Gestion des déchets et autres nuisances > Gestion des émissions gazeuses
Déclaration annuelle des fluides frigorigènes: Rapport données 2008, bilan peu représentatif
type de document Législations, réglementations date d'édition 02/2010

Le 1er rapport 2008 de la déclaration des fluides frigorigènes auprès de l’observatoire des flux de fluides frigorigènes (dépendant de l’Ademe) a été publié à l’occasion du lancement de la 2nde campagne de déclaration (1er février au 31 mars 2010).

Cette déclaration doit permettre d’améliorer la traçabilité des fluides frigorigènes,

domaine Eco-management, gestion écoresponsable > Risques, SME / SMS
ED 832 - INRS : Formation à la sécurité - Obligations réglementaires
type de document Notes et rapports techniques date d'édition 09/2009

Former les salariés à la sécurité constitue une obligation légale du chef d'entreprise et fait partie intégrante de la politique de prévention qu'il doit mettre en oeuvre.

La première partie de ce document concerne la formation générale à la sécurité prévue à l'article L.

domaine Eco-management, gestion écoresponsable > Risques, Conditions de travail
Module e-learning du CESTP-ARACT « TMS, de quoi parle–ton ? »
type de document Autres date d'édition 11/2009

Le CESTP-ARACT (Association Régionale pour l'Amélioration des Conditions de Travail en Picardie) est une association régionale loi 1901 dont les compétences couvrent les thématiques suivantes :
· Santé au travail et prévention
· Organisation du travail
· Gestion des âges et maintien en emploi des seniors
· Risques Psychosociaux et stress au travail.

Le CESTP-ARACT a mis en ligne fin

domaine Eco-management, gestion écoresponsable
Bilan 2008 sur les éco-activités et l'emploi environnemental
type de document Etudes de marché, études prospectives date d'édition 12/2009

Nous pourrons retenir du bilan 2008 - premiers résultats sur les éco-activités et l'emploi environnemental, publié par l'Observation et statistiques de l'environnement du MEEDDM (Ministère de l'Ecologie, de l'Energie du Développement durable et de la Mer), les points essentiels suivants :

- La production des éco-activités s'est élevée à 62,5 milliards d'euros dont 23% consacrés aux activités

domaine Gestion des déchets et autres nuisances > Gestion des déchets
Responsabilité élargie du producteur (REP) pour la gestion des déchets dangereux diffus (DDD)
type de document Notes et rapports techniques / Etudes de marché, études prospectives / Législations, réglementations date d'édition 2009

L’agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe) présente un rapport intégrant des études préalables à la mise en œuvre d’un outil adapté pour les déchets dangereux des ménages et assimilés (déchets dangereux diffus ou DDD) dans le cadre de la Responsabilité élargie du producteur.

Sont présentés :
- les familles des déchets et produits concernés,

domaine Gestion des déchets et autres nuisances
Prévenir la production des déchets
type de document Catalogues / Autres date d'édition 2009

Issu du Grenelle Environnement, le plan déchets, fixe notamment un objectif précis de réduction des ordures ménagères et assimilées : - 7 % par habitant et par an, pour les 5 ans à venir.
La prévention (ou réduction des déchets) vise toutes les étapes de production et de consommation des biens et produits en amont de leur prise en charge par la collectivité,

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	Stéphanie JOSSO CCI de l'Aisne Chargée de mission environnement - développement durable - sécurité Tél : 03.23.04.39.80 Fax : 03.23.06.02.30 Boris DUMANGE CCI de l'Aisne Chargé de mission Intelligence Economique Tél : 03.23.06.02.11 Fax : 03.23.06.02.30

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