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Dernières mises en ligne

domaine Eco-management, gestion écoresponsable > Risques
Organismes agréés, habilités ou accrédités
type de document Législations, réglementations   date d'édition /0
Le recours à des organismes agréés par le ministère chargé du Travail, ou par l' ASN (Autorité de sûreté nucléaire) pour ce qui concerne les rayonnements ionisants, résulte de dispositions réglementaires.
Ce recours n'est pas obligatoire pour l'ensemble des vérifications périodiques réalisées dans les entreprises ; en revanche il sera prescrit en cas de contrôle effectué sur mise en demeure de Organismes agréés, habilités ou accrédités
domaine Eco-management, gestion écoresponsable > Risques, Conditions de travail
Prévention des risques professionnels des nanomatériaux – Démarche de l’Anses
type de document Notes et rapports techniques   date d'édition 04/2011
L’Anses vient de publier un rapport d’expertise sur le développement d’un outil de gestion graduée des risques, spécifique aux nanomatériaux («Control Banding» en anglais) .

La gestion graduée des risques est un instrument combinant évaluation et gestion des risques. Il a été développé à l’origine dans l’industrie.Prévention des risques professionnels des nanomatériaux – Démarche de l’Anses
domaine Gestion des déchets et autres nuisances > Gestion des émissions gazeuses / Eco-management, gestion écoresponsable > Risques, Conditions de travail
Freins à la substitution des composés organiques volatils dans les procédés industriels utilisant des solvants
type de document Notes et rapports techniques   date d'édition 01/2011
La lutte contre les émissions de COV (Composés Organiques Volatils) est un problème très complexe, dans les installations industrielles utilisant des solvants :
- les émissions ne sont pas seulement canalisées; elles peuvent aussi être diffuses et fugitives,
- selon les activités, les solutions de réduction à la source ne sont pas toujours disponibles ou présentent des limitations techniques.Freins à la substitution des composés organiques volatils dans les procédés industriels utilisant des solvants
domaine Eco-management, gestion écoresponsable
Technologies Clés 2015
type de document Etudes de marché, études prospectives / Thèses et rapports de recherche   date d'édition 03/2011
La quatrième édition de l'étude de prospective technologique « Technologies Clés 2015 » vise à identifier les technologies qui assureront un avantage de compétitivité et d'attractivité à la France et à ses territoires dans le monde pour les 5 à 10 ans qui viennent.

Cette étude présente 85 technologies clés qui trouvent leurs applications dans sept secteurs économiques :
Chimie, matériaux,Technologies Clés 2015
domaine Gestion des déchets et autres nuisances > Gestion des émissions gazeuses / Préservation des ressources > Energie
L’Observatoire du Bilan Carbone des ménages
type de document Etudes de marché, études prospectives   date d'édition 03/2011
L'étude a été réalisée auprès d’un panel de 2000 ménages représentatifs de la population française par Ipsos / Logica Business Consulting pour Green Inside.
Les informations récoltées ont permis de scanner les foyers français en matière de transports,L’Observatoire du Bilan Carbone des ménages
domaine Gestion des déchets et autres nuisances / ICPE - Installation classée pour la protection de l'environnement
ICPE : Sessions de formation à la déclaration annuelle des rejets atmosphériques
type de document Législations, réglementations   date d'édition 2011
Certains exploitants d’installations classées soumises à autorisation doivent déclarer annuellement leurs émissions, rejets comme transferts, dans l’eau, l’air, le sol, ainsi que leurs déchets, sur le site GEREP
(Gestion Electronique du Registre des Emissions Polluantes).

Afin de les aider dans leurs déclarations, la DREAL Picardie a organisé, en février 2011,ICPE :  Sessions de formation à la déclaration annuelle des rejets atmosphériques
domaine Préservation des ressources
Inventaire des données forestières régionales
type de document Autres   date d'édition 2011
Après 5 campagnes annuelles d’inventaire (2005 - 2009) , premiers véritables résultats régionaux « nouvelle méthode » mis en ligne par l’IFN, sous forme de brochure réalisée pour chacune des 22 régions administratives métropolitaines (région Picardie avec un taux de boisement de 16 %, sensiblement
inférieur à celui de la France, 29,2 %).Inventaire des données forestières régionales
domaine Eco-management, gestion écoresponsable > Risques
Risques majeurs : Rapports du délégué aux risque majeurs Année 2009 et de l'AEE
type de document Notes et rapports techniques   date d'édition 01/2011
Depuis 2002, le rapport du délégué aux risques majeurs était intégré au rapport de la direction en charge de la prévention des risques et repris dans le rapport d’activités du ministère.
La place prise ces derniers temps par les phénomènes naturels dangereux et la réactivation du Conseil d’orientation pour la prévention des risques naturels majeurs (COPRNM) ont conduit à la production de ce Risques majeurs : Rapports du délégué aux risque majeurs Année 2009 et de l'AEE
domaine Préservation des ressources > Produits / ICPE - Installation classée pour la protection de l'environnement
ICPE: Impact du règlement CLP sur la réglementation ICPE et la future directive SEVESO
type de document Notes et rapports techniques   date d'édition 01/2011
Le Ministère de L’Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (MEDDTL), le MEDEF, l’UFIP et l’UIC ont organisé en novembre 2010, une matinée technique sur le thème « Impact du règlement CLP sur la réglementation des ICPE et sur la future directive SEVESO ».


Le règlement européen CLP (1278/2008 relatif à la classification,ICPE: Impact du règlement CLP sur la réglementation ICPE et la future directive SEVESO
domaine Préservation des ressources > Produits
Lettre d'information REACH - CLP
type de document Législations, réglementations   date d'édition 2011
Lettre d'information éditée régulièrement par le Service National d’Assistance Règlementaire sur les règlements REACH et CLP.
Possibilité de s'inscrire pour la recevoir par mail.

Vous retrouverez également sur les sites internet reach-info.fr et clp-info.fr les règlements REACH et CLP, des guides, des FAQ...Lettre d'information REACH - CLP
domaine Préservation des ressources > Produits
REACH : Guide pour la préparation d’une demande d’autorisation
type de document Législations, réglementations   date d'édition 01/2011
Ce projet de guide est destiné aux fabricants, aux importateurs et aux utilisateurs en aval qui mettent sur le marché ou utilisent une substance soumise à autorisation (incluse à l'annexe XIV du règlement REACH).

Le guide est structuré en cinq chapitres.
1/ Aperçu général de la procédure d'autorisation.REACH : Guide pour la préparation d’une demande d’autorisation
domaine Préservation des ressources
Observatoire Régional des Transports : chiffres 2009
type de document Etudes de marché, études prospectives   date d'édition 2010
Ce livret ,téléchargeable sur le site de la DREAL Picardie, constitue un lien entre toutes les personnes qui œuvrent pour le transport.

Il s’est enrichi dans divers domaines :
- l’environnement avec la réalisation d’une carte sur les émissions de CO2,
- la formation intégrant la distinction d’effectifs entre lycée et centre d’apprentis,Observatoire Régional des Transports : chiffres 2009
domaine Préservation des ressources > Gestion de l'eau
L'eau potable et ses enjeux
type de document Autres   date d'édition 01/2011
Dans un dossier paru en janvier 2011, Actu-Environnement synthétise les enjeux de l’eau potable.

Du captage d'eau brute au robinet de l’abonné, le parcours de l’eau passe par une étape de traitement avant d’être distribuée, selon l’objectif de la continuité de service public d’eau potable accessible à tous.
Les nouvelles pollutions de la ressource,L'eau potable et ses enjeux
domaine Gestion des déchets et autres nuisances > Gestion des émissions gazeuses
Structuration de la filière des véhicules décarbonés en France
type de document Etudes de marché, études prospectives / Stratégies, initiatives, coopérations   date d'édition 01/2011
Le rapport portant sur la structuration de la filière des véhicules décarbonés en France, réalisé par le sénateur des Alpes-Maritimes Louis Nègre fait le constat que les acteurs du secteur sont nombreux et peu habitués à collaborer ensemble.

Ce rapport préconise donc un renforcement de l’Etat-stratège et la création d’une structure associative qui serait l’interface du secteur,Structuration de la filière des véhicules décarbonés en France
domaine Préservation des ressources > Energie
Carburants de substitution en France en 2009
type de document Etudes de marché, études prospectives   date d'édition 2010
Cette fiche sur les carburants de substitution est extraite du Rapport 2009 sur l'industrie pétrolière et gazière, réalisé par la Direction Générale de l'Energie et du Climat en 2010.

De cet extrait nous pourrons retenir qu'en 2009
- la consommation de carburants de substitution était en hausse,
- la production de biocarburants issus d'unités agréées s'était élevée à 2 919 kt contre 2 Carburants de substitution en France en 2009
domaine Préservation des ressources > Produits
La chimie verte en France : Bilan et Perspectives
type de document Etudes de marché, études prospectives / Stratégies, initiatives, coopérations   date d'édition 2010
Les rapports du Pôle Interministériel de Prospective et d'Anticipation des Mutations Economiques (PIPAME) sur les mutations économiques de la chimie française font état d'une part, du bilan du secteur de la chimie et des perspectives de développement d'un marché en pleine croissance, puis dans un second volet, détaillent les compétences à acquérir et à développer, au sein des entreprises,La chimie verte en France : Bilan et Perspectives
domaine Préservation des ressources > Energie
Etude de marché de la méthanisation et des valorisations du biogaz en France
type de document Etudes de marché, études prospectives   date d'édition 09/2010
Dans le cadre de leur partenariat autour de la maîtrise de l’énergie et des énergies renouvelables, l’ADEME et GrDF ont publié les résultats de l’étude de marché de la méthanisation et des valorisations du biogaz. L'édition 2010 est une actualisation de l’étude menée en 2004 sur le même thème.Etude de marché de la méthanisation et des valorisations du biogaz en France
domaine Eco-management, gestion écoresponsable
Guide pratique des allégations environnementales
date d'édition 11/2010
Ce guide pratique des allégations environnementales à l'usage des professionnels et des consommateurs a pour objet de donner des repères pour:
* mieux comprendre les termes utilisées par les entreprises pour qualifier les qualités environnementales de leurs produits : naturel, recyclable, renouvelable, responsable, durable,Guide pratique des allégations environnementales
domaine Eco-management, gestion écoresponsable > Risques, Conditions de travail
Poussières de bois: un guide pour protéger les travailleurs
type de document Notes et rapports techniques   date d'édition 2010
Un guide technique visant à réduire l'exposition des travailleurs aux poussières de bois a été publié par la Fédération européenne des travailleurs du bois et de la construction (FETBB) et l'organisation représentant les industries du bois (CEI-Bois). La brochure présente plusieurs solutions techniques (systèmes d'aspiration, captage direct par les machines à bois, nouveaux types d'abrasifs,Poussières de bois: un guide pour protéger les travailleurs
domaine Eco-management, gestion écoresponsable > Risques
Synthèse conf. débat Carsat Nord Picardie : les EPI
date d'édition 2010
Conférence débat qui s'est déroulée à l'occasion d'un forum organisé par la branche Gestion des risques professionnels de la Carsat Nord Picardie en avril 2010 à Loon plage avec comme intervenants:
Michel Jacques, Ingénieur responsable du laboratoire PTE - INRS
Thierry Becker, Contrôleur de Sécurité - CRAM Nord-Picardie
Stéphane Tirlemont,Synthèse conf. débat Carsat Nord Picardie :   les EPI
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Contacts


Stéphanie JOSSO
CCIT de l'Aisne

Chargée de mission environnement - développement durable - sécurité

Tél : 03.23.04.39.80
Fax : 03.23.06.02.30



Thibaut BACQUET
CCIT de l'Aisne

Chargé de mission énergie - gestion des déchets

Tél : 03.23.06.01.94
Fax : 03.23.06.02.30