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domaine Gestion des déchets et autres nuisances > Gestion des déchets Etude du cadre réglementaire, technique et économique des nouvelles contraintes de dépollution des véhicules hors d'usage (VHU) type de document Notes et rapports techniques / Etudes de marché, études prospectives / Législations, réglementations   date d'édition 12/2009  source ADEME  langue français   CEIS   documents joints  Etude dépollution VHU -mise en ligne dec09

Ce rapport de l'ADEME sur les nouvelles contraintes de dépollution des véhicules hors d'usage, concerne spécifiquement trois types d'équipements :
* les réservoirs GPL/GNV,
* les dispositifs pyrotechniques
* les fluides de circuits de climatisation.

Y sont décrits par équipements :
- Le principe de fonctionnement et le contexte économique
- Les pratiques et filière de dépollution
- Les acteurs de la filière
- Les dangers liés à cet équipement
- Le contexte réglementaire
- Les bonnes pratiques et recommandations sur les techniques de dépollution des VHU