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domaine Eco-management, gestion écoresponsable > Risques, Conditions de travail
Prévention des risques professionnels des nanomatériaux – Démarche de l’Anses type de document Notes et rapports techniques date d'édition 04/2011 source Anses (12/04/2011) langue français CEIS |
L’Anses vient de publier un rapport d’expertise sur le développement d’un outil de gestion graduée des risques, spécifique aux nanomatériaux («Control Banding» en anglais) .
La gestion graduée des risques est un instrument combinant évaluation et gestion des risques. Il a été développé à l’origine dans l’industrie. Cet instrument est plus particulièrement proposé pour guider la gestion des risques dans un contexte d’incertitude concernant les données d’entrée nécessaires à l’évaluation des risques (incertitudes quant aux dangers des nanomatériaux et aux niveaux d’exposition). Il tient compte des informations existantes, des données techniques et scientifiques disponibles et s’appuie sur un certain nombre d’hypothèses.
La méthode proposée par l’Anses est une solution alternative et itérative. Les produits nouveaux sont classés dans des "bandes", définies après comparaison au niveau de danger de produits connus et/ou similaires, et en tenant compte de l’évaluation de l’exposition au poste de travail. Dans ce processus, une évaluation qualitative du risque est associée à une bande de maîtrise de risque proposant des moyens de prévention progressifs individuels ou collectifs, minimum à mettre en place en fonction du niveau de risque estimé. Cet outil permet ainsi de gérer le risque de manière graduée en prenant en compte d’une part, les dangers potentiels des nanomatériaux considérés et d’autre part, les niveaux d’exposition estimés.
Le "control banding" est potentiellement utilisable dans tous les environnements professionnels dans lesquels sont fabriqués ou utilisés des nanomatériaux (ateliers industriels, laboratoires de recherche, unités pilotes, etc). Cette approche est particulièrement adaptée aux PME et PMI qui n’ont pas nécessairement à leur disposition des appareils de caractérisation métrologique, ni d’études toxicologiques approfondies nécessaires à une démarche d’évaluation des risques proprement dite.
La gestion graduée des risques est un instrument combinant évaluation et gestion des risques. Il a été développé à l’origine dans l’industrie. Cet instrument est plus particulièrement proposé pour guider la gestion des risques dans un contexte d’incertitude concernant les données d’entrée nécessaires à l’évaluation des risques (incertitudes quant aux dangers des nanomatériaux et aux niveaux d’exposition). Il tient compte des informations existantes, des données techniques et scientifiques disponibles et s’appuie sur un certain nombre d’hypothèses.
La méthode proposée par l’Anses est une solution alternative et itérative. Les produits nouveaux sont classés dans des "bandes", définies après comparaison au niveau de danger de produits connus et/ou similaires, et en tenant compte de l’évaluation de l’exposition au poste de travail. Dans ce processus, une évaluation qualitative du risque est associée à une bande de maîtrise de risque proposant des moyens de prévention progressifs individuels ou collectifs, minimum à mettre en place en fonction du niveau de risque estimé. Cet outil permet ainsi de gérer le risque de manière graduée en prenant en compte d’une part, les dangers potentiels des nanomatériaux considérés et d’autre part, les niveaux d’exposition estimés.
Le "control banding" est potentiellement utilisable dans tous les environnements professionnels dans lesquels sont fabriqués ou utilisés des nanomatériaux (ateliers industriels, laboratoires de recherche, unités pilotes, etc). Cette approche est particulièrement adaptée aux PME et PMI qui n’ont pas nécessairement à leur disposition des appareils de caractérisation métrologique, ni d’études toxicologiques approfondies nécessaires à une démarche d’évaluation des risques proprement dite.
