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domaine Gestion des déchets et autres nuisances > Gestion des déchets
Responsabilité élargie du producteur (REP) pour la gestion des déchets dangereux diffus (DDD) type de document Notes et rapports techniques / Etudes de marché, études prospectives / Législations, réglementations date d'édition 2009 source ADEME langue français CEIS |
L'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) présente un rapport intégrant des études préalables à la mise en œuvre d'un outil adapté pour les déchets dangereux des ménages et assimilés (déchets dangereux diffus ou DDD) dans le cadre de la Responsabilité élargie du producteur.
Sont présentés :
- les familles des déchets et produits concernés,
- les modes d'organisation de collecte associés aux produits
- l'ordre de grandeur des paramètres économiques et du budget global de la filière.
A noter qu'en 2007, 178.350 tonnes de DDD ont été produites, à 76% par les artisans, et le reste par les ménages.
Sont présentés :
- les familles des déchets et produits concernés,
- les modes d'organisation de collecte associés aux produits
- l'ordre de grandeur des paramètres économiques et du budget global de la filière.
A noter qu'en 2007, 178.350 tonnes de DDD ont été produites, à 76% par les artisans, et le reste par les ménages.
